Charles Eisenmann et les doctrines du service public

I. – Dans le corpus des cours de Charles Eisenmann qui ont fait l’objet d’une publication en volume en 1982 et de la réédition qui donne lieu au présent colloque, la question du service public, et plus particulièrement la discussion des thèses de la ou des doctrines du service public (le singulier est employé T.1 p. 119, et le pluriel, T.1. p. 625) est abordée à plusieurs reprises. Toutefois, trois parties de cours annuel en traitent plus spécifiquement. Tout d’abord dans le Cours de 1951-1952 consacré aux théories fondamentales du droit administratif, le livre II consacré à « La structure interne du droit administratif et les problèmes qui en découlent » contiennent un titre premier consacré à « la thèse moniste : la doctrine du service public » (T.1, p. 115 et s.). Ensuite, le Cours de 1952-1953 intitulé « Le droit applicable à l’administration » est, dans son ensemble, consacré à la discussion de ces thèses ou de ces doctrines (T. 1 p. 529 et s.). Enfin, de manière plus rapide dans le « Prologue » du Cours de 1954-1955 dont le thème est « Régimes de droit public et régimes de droit privé », des passages consacrés à la doctrine du service public figurent dans une étude consacrée à l’incertitude d’application du droit administratif (T.1 p. 337 et s.).

II. – L’étude de cet ensemble de textes suppose que l’on s’arrête[...]