Inspections sur place de la BCE

La BCE a publié un guide relatif aux inspections sur place, qui explique comment la supervision bancaire de la BCE conduit ces inspections. Il a pour objet de consolider les pratiques prudentielles et d’accroître la transparence. Sa publication fait suite à une consultation publique.

Il est ainsi rappelé que les inspections réalisées au sein des banques ont pour objectif de fournir une analyse approfondie de différents risques, des systèmes de contrôle interne, des modèles d’activité ou de la gouvernance. Ces inspections ont une portée prédéfinie et sont effectuées, selon un calendrier établi à l’avance, dans les locaux de la banque concernée ou d’une entité juridique connexe. Elles doivent être intrusives, tout en respectant le principe de proportionnalité, et tendre à fournir une représentation instantanée détaillée de la situation d’une banque, notamment une analyse prospective.

Le guide présente alors un aperçu du cadre général dans lequel sont menées les inspections, en décrit les différentes phases et expose les principes que doivent suivre à la fois les banques et les équipes d’inspection.

Le guide peut être consulté sur le site Internet de la BCE consacré à la supervision bancaire.