Aller au contenu principal
Actu-juridique.fr
Librairie LGDJ.fr
Boutique-Lextenso.fr
Lextenso Annonces & Formalités
Me connecter
Contenus & Tarifs
Service client
01 40 93 40 40
Home
Recherche avancée
PDF revue
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Imprimer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Enregistrer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Partager
Partager ce document
E-mail du destinataire
Votre message
Accueil
Defrénois
N°18 du 5 mai 2022
Copropriété et ensembles immobiliers complexes
Réinitialiser
Retour
Filtres
(
)
Filtres avancés
Revues
Numéro de revue
Numéro de page
Type de gazette spécialisée
Revues
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de numéro de revues.
Jurisprudence
Juridiction
Formation
Numéro de décision
Numéro ECLI
Jurisprudence
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de décisions de Jurisprudence.
Formules Joly
Type de société
Type d'acte
Formules Joly
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de formules.
Codes
Titre du code
Numéro d'article
Codes
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de codes.
Filtres simples
Date
Auteurs
Thèmes
Afficher
résultats
Recherche avancée
Tout sélectionner
Imprimer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Enregistrer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Partager
Partager cette recherche
E-mail du destinataire
Votre message
Copropriété et ensembles immobiliers complexes
Plan
1
2nd semestre 2021 – Copropriété et ensembles immobiliers complexes
1.1
I. Principes Généraux
1.2
II. Organisation
1.2.1
A. Dimensions collectives
1.2.2
B. Dimensions individuelles
1.2.2.1
Possibilité de dissocier le bail de parties privatives du droit de jouissance privative accessoire au lot
1.3
III. Fonctionnement
1.3.1
Mise en conformité des règlements de copropriété et loi 3DS : « Désormais, on fera comme avant »
1.3.2
Inopposabilité d’un modificatif non publié, nonobstant sa connaissance par l’acquéreur
1.4
IV. Droits réels
1.4.1
Pas de servitude sur une partie commune objet d’un droit de jouissance privative
DEF207p9
urn:DEF207p9
Vos outils pratiques
PDF revue
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Imprimer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Enregistrer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Partager
Partager ce document
E-mail du destinataire
Votre message
Issu de
Defrénois
- n°18
- page 29
Date de parution :
05/05/2022
Id :
DEF207p9
Copier dans le presse-papier
Réf :
DEF 5 mai 2022, n° DEF207p9
Copier dans le presse-papier
Auteurs :
Marie-Anne Le Floch
, notaire associée à Paris, étude Cheuvreux, docteur en droit,
Louis-Antoine Poletti
, consultant au CRIDON de Paris,
Julien Laurent
, professeur à l'université Toulouse 1 Capitole, IEJUC (EA 1919)
Voir le sommaire de ce numéro