Aller au contenu principal
Actu-juridique.fr
Librairie LGDJ.fr
Boutique-Lextenso.fr
Lextenso Annonces & Formalités
Me connecter
Contenus & Tarifs
Service client
01 40 93 40 40
Home
Recherche avancée
PDF revue
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Imprimer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Enregistrer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Partager
Partager ce document
E-mail du destinataire
Votre message
Accueil
Defrénois
N°11 du 28 mars 2024
Droit des sociétés
Réinitialiser
Retour
Filtres
(
)
Filtres avancés
Revues
Numéro de revue
Numéro de page
Type de gazette spécialisée
Revues
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de numéro de revues.
Jurisprudence
Juridiction
Formation
Numéro de décision
Numéro ECLI
Jurisprudence
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de décisions de Jurisprudence.
Formules Joly
Type de société
Type d'acte
Formules Joly
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de formules.
Codes
Titre du code
Numéro d'article
Codes
Les critères de recherche sélectionnés ne retournent pas de codes.
Filtres simples
Date
Auteurs
Thèmes
Afficher
résultats
Recherche avancée
Tout sélectionner
Imprimer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Enregistrer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Partager
Partager cette recherche
E-mail du destinataire
Votre message
Droit des sociétés
Plan
1
Droit des sociétés
1.1
Acte passé par une SCI et objet social
1.2
Acte passé par une SCI et clause limitative de pouvoirs
1.3
Acte passé par une SCI et intérêt social
1.4
Prorogation du terme : condition tenant à l’omission de bonne foi
1.5
Abus de minorité et refus de prorogation
DEF219f8
urn:DEF219f8
Vos outils pratiques
PDF revue
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Imprimer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Enregistrer
Vous devez être connecté et disposer d'un compte personnalisé pour effectuer cette action.
Connectez-vous
Partager
Partager ce document
E-mail du destinataire
Votre message
Issu de
Defrénois
- n°11
- page 26
Date de parution :
28/03/2024
Id :
DEF219f8
Copier dans le presse-papier
Réf :
DEF 28 mars 2024, n° DEF219f8
Copier dans le presse-papier
Auteurs :
Étienne Casimir
, professeur à l'université de Poitiers,
Jean-François Hamelin
, professeur à l'université de Bourgogne, agrégé des facultés de droit, directeur du magistère de droit des affaires, directeur adjoint du CID (7531)
Voir le sommaire de ce numéro