Droit des propriétés intellectuelles

Bruguière J.-M., Droit des propriétés intellectuelles, 3e éd., 2018, Ellipses

Les propriétés intellectuelles (le droit d’auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourd’hui une expansion continue. Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.), elles n’ont en effet cessé d’accroître leur domaine. Dans l’espace, depuis l’adoption des célèbres ADPIC, tous les pays de la planète ont vocation à les consacrer. Le présent ouvrage retrace ici cette irrésistible ascension tout en démontrant les limites du mouvement. En adoptant le parti pris de l’unité de ces propriétés, et à partir des exemples les plus actuels, il s’efforce de répondre à plusieurs questions : Quel est l’objet des prérogatives ? À qui sont-elles reconnues et selon quelles conditions ? En quoi consiste ce droit ? Comment peut-on le défendre et l’exploiter ?

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